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Lectures

Le budget des cultes,textes rassemblés par Jean-Michel Leniaud

Nicolas Lyon-Caen
p. 185-242
Référence(s) :

Le budget des cultes, textes rassemblés par Jean-Michel Leniaud, Paris, École nationale des Chartes, collection Matériaux pour l’histoire (5), 2007, 231 p. ISBN : 978-2-900791-93-6. 25 euros.

Texte intégral

1Ce recueil est le fruit d’une journée d’étude organisée par l’université Paris XII et l’EPHE dans le cadre d’une enquête sur le budget des cultes en régime concordataire (1802-1905). Les précisions chiffrées abondent donc dans les huit contributions, ainsi que dans la réédition de l’ouvrage de Charles Jourdain, Le budget des cultes en France depuis le Concordat, qui les accompagne, une source majeure parue en 1859 (aussi disponible numérisée sur Gallica). L’ordre des textes peut surprendre, la perspective générale tracée par Jean-Michel Leniaud (« Le budget des cultes ; un outil de gouvernement ? ») se trouvant par exemple en milieu d’ouvrage. Une présentation récapitulative et synthétique des sources, méthodes et résultats de l’enquête aurait également été la bienvenue.

2Consentis par la nation qui paie l’impôt et par l’État qui les considère comme bénéfiques, les « cultes reconnus » font l’objet d’un financement public prévu par les articles organiques (1802) pour les catholiques et les protestants et par plusieurs mesures postérieures. Son abolition constitue le revers indissociable de l’abolition de la reconnaissance des cultes par la loi de séparation de 1905. Ce budget est géré par la direction des cultes, une administration stabilisée depuis les années 1820 dans son périmètre d’intervention, malgré ses errances d’un ministère à l’autre, et dont la postérité archivistiques après 1905 est exposée par Nadine Gastaldi. Il n’est pourtant pas simple d’établir des statistiques globales et précises car des fonds complémentaires sont versés par d’autres administrations à divers titres (marine, colonies, armée etc.). La tendance est toutefois à l’accroissement constant des dépenses, de 30 millions de francs environ en 1830 à 53,5 millions vers 1880. L’arrivée des républicains au pouvoir entraîne alors leur diminution : à la veille de la séparation, le budget est repassé à 35 millions environ. Comme le souligne pourtant Claude Langlois (« La mise en œuvre du budget du culte catholique (1801-1835) »), le recul du poids des cultes au sein des dépenses publiques constitue une tendance lourde et continue : de 4 % du budget vers 1825, ils en représentent moins de 2 % vers 1880. Les principales inflexions chronologiques des courbes ne recèlent guère de surprise : malgré le fort privilège de départ du catholicisme, l’alignement qualitatif des deux cultes protestants (synthétisé par André Encrevé) pendant la Restauration puis du culte israélite (traité par Philippe Landau) sous la monarchie de Juillet, qui décide en 1831 de prendre à sa charge les traitements des rabbins, égalise le traitement administratif. La répartition des sommes allouées continue cependant de marquer la prépondérance du catholicisme qui représente en moyenne 97 % des dépenses. Pour les « minoritaires », la séparation, du reste favorablement envisagée d’un point de vue politique, est sans doute financièrement moins préjudiciable.

3Cependant, le diable est dans les détails, qui fourmillent. Si les dépenses de personnel sont les plus importantes – encore que tous les postes ne soient pas pourvus faute de prêtres –, d’autant que s’y ajoutent initialement des pensions versées au clergé d’Ancien Régime, d’autres types de financement, plus facilement ajustables, sont à prendre en compte : les bourses pour les séminaristes et autres subventions scolaires, ainsi que les bâtiments (construction et entretien). La part des ressources locales peut en outre devenir considérable. Jean-Pierre Moisset examine l’importance des contributions non étatiques dans le diocèse de Paris : la ville améliore ainsi le traitement de son archevêque et de ses curés et bâtit des églises. Mais la part supportée par les fidèles eux-mêmes, évidente chez les juifs et les protestants, se vérifie également chez les catholiques, dès avant la séparation. Les fabriques paroissiales jouent déjà un rôle considérable (en 1905, 90 % du clergé parisien, rémunéré par celles-ci, n’est tout simplement pas concerné par la suppression des traitements) car elles sont les principales bénéficiaires (75 % des actes et la moitié en valeur grosso modo) de dons et legs croissants des fidèles, comme le montre Jean-Luc Marais. L’importance cruciale des enjeux locaux se détache ainsi en creux d’une pesée globale. Mais l’ouvrage ouvre d’autres perspectives moins attendues. Philippe Delisle expose rapidement les modalités d’application du financement des cultes dans la sphère coloniale, aux Antilles, à la Réunion comme en Algérie (un million vers 1880) et en Afrique. Il ne s’agit pas seulement de subventions aux congrégations et d’extension du régime métropolitain : l’État, après la confiscation des habous en 1844, subventionne un clergé musulman (215 000 francs en 1888 pour les départements algériens) dont il contribue probablement à remodeler les contours.

4De sorte que cet éclairage appelle finalement une investigation sur les effets de la prise en charge des cultes par l’État, non seulement dans la définition ecclésiologique que les religions se donnent à elles-mêmes, mais aussi sur le sens (fluctuant) de cette relation pour l’État. Il devrait aussi interroger les enjeux sociaux relatifs à la notion même de traitement ou d’indemnité : le salaire fait-il du ministre un fonctionnaire et de l’État un patron ? Pour le socialiste Dejeante, lors de la discussion de la loi de séparation, comme pour ses adversaires, la chose est une évidence. La question sociale du salariat qui traverse le XIXe siècle aurait peut-être intérêt à aller glaner du côté des cultes, et réciproquement.

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Pour citer cet article

Référence papier

Nicolas Lyon-Caen, « Le budget des cultes,textes rassemblés par Jean-Michel Leniaud », Revue d'histoire du XIXe siècle, 37 | 2008, 185-242.

Référence électronique

Nicolas Lyon-Caen, « Le budget des cultes,textes rassemblés par Jean-Michel Leniaud », Revue d'histoire du XIXe siècle [En ligne], 37 | 2008, mis en ligne le 01 décembre 2008, consulté le 26 juillet 2017. URL : http://rh19.revues.org/3525

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