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L'enquête judiciaire et ses récits

Folie ou passion : l’acquittement d’un monomane (Jules Rousse, 1855)

Laurence Guignard
p. 37-55

Résumés

Ce travail est l’étude d’une enquête judiciaire : celle suscitée en 1855 par le crime de Jules Rousse, parricide aux motivations énigmatiques commis par un fils de famille bordelais. Le cheminement des investigations et le lent travail de taxinomie judiciaire qui permettent de faire la généalogie du verdict donnent une place centrale à l’analyse de la personnalité de l’inculpé. Cette étude de cas atteste ainsi une mutation fondamentale du travail judiciaire centré désormais sur le criminel plus que sur le crime. L’analyse de la personnalité s’appuie sur les catégories alors constitutives du sujet : les passions, le caractère, la moralité, l’hérédité, le suicide, la masturbation et la cruauté en forment une grille de questionnement précise qui structure la réflexion. Les médecins, dont certains sont de grande notoriété comme Tardieu, Devergie ou Calmeil y jouent un rôle fondamental et, malgré les hésitations des magistrats, s’imposent aux jurés qui acquittent Jules Rousse.

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Texte intégral

1Jules Rousse fait irruption sur la scène judiciaire en assassinant sa belle-mère, d’un coup de feu, et semble-t-il très subitement, le 10 novembre 1854. Par ce geste criminel, il est à l’origine d’une procédure qui se donne pour tâche d’expliquer, de « qualifier » cet acte.

2L’affaire est exceptionnelle à plusieurs égards. C’est un parricide puisque Rousse tue sa belle-mère, épouse en secondes noces de son père. Le « crime des crimes »1 caractérise une criminalité rare, d’autant plus irrationnelle que les motifs du meurtre d’Elisa Brune paraissent particulièrement fuyants. L’appartenance sociale de l’inculpé, membre « d’une des familles les plus considérables du commerce de Bordeaux »2, affiliée à l’ancien député (républicain) des Landes Victor Lefranc, la situe dans d’étroites élites largement sous-représentées dans les prétoires ; les soupçons d’aliénation mentale, enfin, pèsent sur le dossier d’instruction comme sur l’issue du procès puisque Jules Rousse appartient à la catégorie très rare des criminels acquittés en raison d’un « état de démence au moment de l’action »3.

3Tous ces éléments marquent l’affaire du sceau de l’exception et procurent, en cela, la matière pour l’étude des mécanismes judiciaires sur des questions particulièrement sensibles de l’histoire de la justice pénale : celle de la folie des criminels qui depuis les années 1820 tient le devant de la scène judiciaire4, celle du traitement pénal des élites, celle enfin d’une évolution plus discrète et plus profonde de la justice pénale : le déploiement d’un examen de la personnalité des inculpés qui s’effectue dans le cadre de l’enquête judiciaire.

4L’enquête consiste à produire, sinon une explication rationnelle définitive, tout au moins une « narration explicative »5 de l’acte incriminé, subtile et essentielle « pesée des valeurs »6 qui présidera au jugement. Le cheminement des investigations et le travail de taxinomie judiciaire s’expliquent largement par les impératifs juridiques du Code, mais s’articulent également sur tout un ensemble de représentations sociales, du bien et du mal, du fou et du sain d’esprit, du corps et de l’âme, fondamentales dans la perception du criminel et surtout de la dangerosité qui lui est associée. Ces éléments, de nature extra-juridique en ce qu’ils s’attachent à la personne accusée, et non à l’acte commis comme le préconise le Code pénal, structurent le portrait qui se construit au fil de l’instruction. C’est autour de ce nouvel intérêt pour l’âme des criminels que l’institution pénale recourt à de nouvelles sciences comme la psychiatrie. L’étude du cas Jules Rousse, connu par un important dossier d’instruction conservé aux archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, complété par quelques archives et publications7, procure l’échantillon expérimental où peut s’analyser le mouvement de focalisation sur l’intériorité des criminels, caractéristique de cette nouvelle forme judiciaire. À côté d’autres comme Pierre Rivière8, Henri Vidal9, Jacques Vacher10 ou Théodore Durand11 qui ont offert leurs identités de papier aux historiens, et sans aucunement prétendre mettre en série ces études singulières, Jules Rousse fournit une nouvelle balise à l’histoire des pratiques judiciaires.

Le récit

Commençons par la fin du dossier. Le rapport final du procureur général rédigé au terme du procès et adressé au ministère de la Justice propose une mise en récit cohérente du crime :

« [Jules Rousse] avait ressenti pour sa marâtre une répulsion instinctive qui s’était peu à peu changée en haine profonde et implacable. […] Une pensée d’intérêt pécuniaire vint se mêler bientôt à son ressentiment, […] son aversion pour Madame Rousse était devenue si violente qu’il ne pouvait plus supporter sa présence. […]

Le 10 novembre 1854, il monte dans sa chambre et songe à mettre fin par un suicide à une situation qu’il juge intolérable. Mais l’énergie désespérée nécessaire pour un pareil acte lui faisant défaut, il est tout à coup assailli par une pensée de meurtre ; il court prendre dans l’appartement de son frère deux pistolets qu’il savait chargés, il les arme, les cache sous ses vêtements, couvre sa tête d’un chapeau comme pour être prêt à sortir, éteint la lumière afin de n’être point remarqué dans l’obscurité pendant qu’il se dirigera vers le lieu du crime ; il descend, entre dans la salle à manger, va droit à sa belle-mère et décharge sur elle presqu’à bout portant une des deux armes qu’il tenait dans ses mains. […]

Après avoir vu tomber sa victime Jules Rousse se dérobe par la fuite à la colère de son père, témoin de cet affreux événement et pressé par le remords, il vient se mettre lui-même entre les mains de la justice »12.

5Ce texte, où la description des faits, de l’intention et du mobile du crime adopte le point de vue du criminel, en un procédé presque romanesque, est le produit d’une enquête minutieuse où se sont lentement confrontés et entrelacés de multiples récits. Le dossier judiciaire apparaît ainsi comme un travail d’écriture qui s’attache successivement à plusieurs centres d’intérêt.

« Le moment, l’intention, l’idée » : constituer le crime

6L’instruction s’attache tout d’abord à la matérialité des faits, jusqu’à en suivre le déroulement instant par instant. Un questionnement extrêmement précis vise à établir l’intention, la préméditation et plus généralement les modalités du crime. À côté des éléments strictement matériels, les écrits s’attachent à saisir et à mettre en scène le surgissement de « l’idée du crime », conçue comme le véritable point de départ de l’action criminelle. Dans le cas de Jules Rousse, la pensée du meurtre surgit « spontanément » sous la forme d’une idée de suicide :

« […] arrivé dans ma chambre sans aucune intention mauvaise, l’idée du suicide me vint à l’esprit puis, ma pensée prenant une autre direction, je jetai mon fusil, couru dans la chambre de mon frère, m’armai de deux pistolets, poussé par je ne sais quelle force qui m’entraînait malgré moi »13.

7Les idées revêtent une quasi-matérialité caractéristique des conceptions de la période qui s’adossent au modèle des passions ou même de la possession. Tout en autorisant l’explication introspective, « l’idée du crime » vient de l’extérieur s’immiscer dans l’esprit du coupable et s’impose au terme d’un long combat, telle une diabolique tentation. L’idée fournit ainsi un moyen terme entre conception subjective et conception objective du crime, degré zéro de l’élaboration de ses causes psychologiques.

8L’enquête sur le terrain de l’état mental va plus loin. Jules Rousse a lui-même allégué l’état de démence en des formules signifiantes qui appartiennent aux conceptions classiques de la folie à son époque : « la tête perdue », « l’état de surexcitation ou plutôt de folie dans lequel je me suis trouvé tout à coup », « je n’avais pas la tête à moi », ou « il m’arrive que le sang me porte au cerveau »14.

9Cependant, l’aliénation mentale dont il s’agit, si elle a existé, n’a duré que l’instant du crime puisque l’inculpé ne peut faire état d’une aliénation établie avant le crime et qu’il renonce à faire le fou après — double affirmation qui seule permettrait d’obtenir un non-lieu à suivre. Jules Rousse affirme au contraire la conscience de son acte dont il « comprend toute l’énormité »15.

10À l’hôtel de ville de Bordeaux où il est venu spontanément avouer son crime, son état moral est précisément décrit. Cette étape ordinaire d’une arrestation constitue le premier examen de Jules Rousse, dont on scrute les émotions, l’intelligence, la conscience, la volonté, suivant le schéma des facultés morales qui constitue la base de la psychologie de l’époque16, avec d’autant plus d’attention que planent des présomptions d’aliénation mentale déjà dénoncées par la famille. On relève « sa vive émotion », « son intelligence […] parfaitement lucide », sa « parole nette », et enfin que, « répondant aux questions qui lui étaient adressées, il racontait toutes les circonstances de son crime »17

La concurrence des discours explicatifs

11À ce stade, la thèse de l’aliénation est peu étayée. Hormis la famille qui dépose en ce sens, on ne peut retenir qu’une certaine étrangeté propre aux crimes sans motifs. De même, les aveux spontanés témoignent d’une certaine confusion malgré la lucidité attestée de l’auteur. C’est donc l’enquête, « qui a duré près d’une année et ne pouvait avoir pour objet que d’éclairer cette délicate question »18, qui vient constituer l’irresponsabilité. Trois sources d’informations sont utilisées : les interrogatoires de l’accusé, les témoignages et les rapports des médecins, experts de la santé mentale. Elles examinent successivement les mobiles ordinaires des actes criminels : l’intérêt, les passions, le caractère et l’immoralité.

Les mobiles d’un drame familial : l’héritage

12La première piste suivie cherche un ressort rationnel à ce crime. L’héritage, réclamant l’élimination des enfants concurrents, est un mobile attendu puisque la belle-mère de Jules Rousse est enceinte au moment de sa mort. Divers témoignages attestent que Jules Rousse supporte mal les enfants et les grossesses de sa belle-mère : “Que le diable l’enlève !” 19 se serait-il écrié au terme d’un précédent accouchement.

13Directement interrogé sur cette « possibilité que d’autres enfants vinssent un jour diminuer [sa] part dans la succession de [son] père »20, l’inculpé se défend : « Ce n’est pas par intérêt que j’ai agi. […] Ce n’est pas là le motif qui m’a fait agir, il n’y en a pas »21.

14De fait, l’hypothèse est provisoirement écartée et l’on se tourne vers d’autres mobiles.

L’hypothèse de la haine

15La relation de Jules Rousse avec sa belle-mère retient l’attention. Le parquet veut connaître « les rapports antérieurs de la victime et de l’inculpé »22. L’enquête collecte les indices, parfois minuscules, pour faire la part des responsabilités, cherchant des traces d’animosité, s’attachant également à jauger les qualités maternelles de la victime à l’égard de l’inculpé. Les témoins révèlent qu’elle « fut bonne et attentive pour lui »23, qu’elle l’a accompagné « dans les premières études de l’enfance, lui a enseigné les préceptes de la religion, lui a fait faire sa première communion à 12 ans »24. Madame Rousse a, semble-t-il, assumé pleinement la fonction maternelle.

16Le statut maternel de cette belle-mère est cependant concurrencé par une mère biologique qui, bien que morte, reste très présente. Jules Rousse raconte lors d’un interrogatoire : qu’il « n’a conservé qu’un vague souvenir de sa mère morte quand il avait deux ans et demi, souvenir qui a été entretenu par un portrait qui se trouvait dans la chambre de [s]on frère, qu’[il] regardai[t] instinctivement quand [il] y entrai[t] »25, et qu’il embrassait également très souvent26.

17Parmi ces dépositions, certaines frappent par leur hétérogénéité. Elles permettent d’expliquer avec plus de cohérence les sentiments qui se sont développés chez l’accusé. Jean Forgues, cocher de quarante-quatre ans, souligne ainsi dans une déposition touchante qui témoigne à la fois d’un grand sens psychologique et d’une affection véritable pour Jules Rousse, la mésentente opposant l’inculpé à sa belle-mère qui marquait sans cesse sa préférence pour son frère Édouard. Selon les experts, « malgré tout ce que madame Rousse avait fait pour diriger la première éducation de l’inculpé, et malgré tout ce que celui-ci reconnaissait lui devoir, une antipathie véritable s’était développée dans l’âme de ce jeune homme contre sa marâtre. Cette antipathie engendra bientôt la haine »27. Haine qui se manifeste par des propos « impolis et grossiers », formulés « pour les motifs les plus frivoles »28. Marie Maille, lisseuse, dit ainsi qu’il « répondait parfois d’une manière inconvenante à sa belle-mère quant on le contrariait »29. Jean Forgues avoue qu’il craignait qu’il arrive un malheur dans la maison. La couturière atteste également ces mauvaises relations : « Jules Rousse et sa belle-mère ne se parlaient pas »30.

18L’inculpé reconnaît ces sentiments, même s’il dit n’avoir cédé au moment du crime qu’à une impulsion instinctive. Décrivant les méandres de ses passions, il évoque une haine ancienne, aggravée les deux dernières années. « Quoique j’eusse un professeur particulier, ma belle-mère me corrigeait souvent mes devoirs […], elle m’infligeait des punitions, c’est ainsi qu’un jour de procession, elle m’empêcha de sortir »31. Au grand étonnement du juge, il désigne cet événement comme « une des punitions les plus désagréables qu’elle m’ait infligée »32.

19Au-delà, le paysage familial n’est qu’esquissé. Il est vrai que la vie de Rousse, qui affirme n’avoir d’affection « que pour [son] père et pour [son] chien »33, paraît particulièrement austère. Seule la position du père dans le conflit est abordée, même si ce dernier n’est pas interrogé directement. N’aurait-il pas dit : « il faut que l’un ou l’autre sorte de la maison ? », n’aurait-il pas refusé à Jules le cheval qu’il avait promis ? « Non monsieur, répond l’inculpé »34, qui défend son père.

Portrait moral

20Le comportement de Jules Rousse à l’égard de sa belle-mère paraît excessif et son aversion sans motif. Pour cette raison, s’ils n’abandonnent pas l’hypothèse qui sera retenue dans l’acte d’accusation, les enquêteurs se tournent vers l’analyse de sa psychologie. Le parquet réclame une enquête précise et détaillée dont les différents points méritent d’être cités :

« Quels étaient son caractère et ses mœurs ?

Quelle a été son éducation dans la famille ? Qui l’a élevé ? Qui l’a entouré ? Quelles ont été ses lectures ?

Quels étaient ses principes religieux ? Pratiquait-il ? Depuis combien de temps ne s’était-il pas rapproché du tribunal de la pénitence35.

Quelle est son intelligence ? Sa sagacité ? Sa force de caractère ? Sa manière d’être intellectuelle ? Adoptait-il une idée exclusivement à toute autre ?

Était-il avare ou économe ? Ambitieux ?

Avait-il des amis ? Quels étaient ces amis et sa conduite avec eux ? Était-il expansif ?

A-t-il jamais frappé ses domestiques ? Était-il Barbare envers les animaux ?

Quels étaient ses penchants ? Vices secrets ? Propensions ? Pour les femmes, rapports intimes avec elles ? Etc. »36

21Le plus souvent à cette époque, ces interrogations buttent sur les faibles capacités d’introspection des inculpés et d’analyse des témoins, mais ici l’appartenance sociale de l’inculpé, son niveau d’éducation, son habitude du confessionnal, et peut-être du cabinet médical, favorisent l’auto-observation et les capacités d’aveu.

22Les témoins choisis sont des proches de l’inculpé dont on ne peut attendre la neutralité ordinairement exigée : anciens professeurs particuliers, domestiques, médecins, membres de la famille. Cette enquête de moralité vise à cerner le profil psychologique de l’inculpé et non plus la seule réputation assise sur les traditionnels témoignages du maire et du curé dont on nous fait ici grâce.

23L’ensemble des dépositions compose un portrait très nuancé hétérogène ; chacun témoigne d’un être mouvant au gré des relations qu’il entretient et répugne à dévoiler ce qui pourrait apparaître comme une circonstance à charge. Les appréciations du « caractère » de Jules Rousse sont ainsi extrêmement variables. Certains relèvent « son assiduité au travail et la douceur de son caractère »37, d’autres qu’il est « d’un caractère parfait par sa discrétion, sa politesse, sa réserve et sa retenue »38. Ses anciens professeurs notent plutôt des déficiences intellectuelles absentes des autres témoignages : « Cet enfant était arriéré, son intelligence était moins développée que celle des autres enfants de son âge »39. « D’un caractère violent, […], il lui est arrivé de me frapper quand je ne cédais pas à ses caprices »40, rapporte Marie Maille, tandis que la couturière affirme qu’il « avait un peu le caractère d’un enfant, bon mais emporté ». Les domestiques rapportent plus trivialement, qu’il « ne prenait pas ses repas à l’heure »41 ou qu’il s’éveillait en sursaut le matin.

24Jean Forgues, le cocher, est plus disert :

« L’inculpé était d’un caractère sombre et pensif, mais je l’ai toujours trouvé extrêmement doux, il venait très souvent causer avec moi. Quand il voulait se lever de bonne heure, c’est toujours moi qu’il chargeait de venir l’éveiller et à cette occasion, je me rappelle une particularité que je dois vous faire connaître : chaque fois que j’entrais dans sa chambre pour l’éveiller, il se dressait tout-à-coup et me regardait d’un air effaré. […] dans les premiers jours, il me faisait grand peur »42

25Ces appréciations mêlent de menus faits apparaissant comme des transgressions ressortissant à des catégories morales, « ne pas prendre ses repas à l’heure », et la description d’un caractère qui apparaît comme un état fixé, dénué de « psychologie » au sens où nous pourrions entendre ce terme, parce que le « caractère » n’est pas conçu comme étant le produit d’une histoire.

Un répertoire des déviances et des vices

26Au cours de cette enquête morale, on voit pointer des interrogations soupçonneuses : la cruauté, la masturbation et les idées de suicide sont retenues parmi le répertoire des vices susceptibles d’atteindre un jeune homme.

27Le comportement à l’égard des animaux, supposé renseigner sur la cruauté de l’inculpé, est une interrogation classique des enquêtes judiciaires que l’on a déjà vu surgir dans le procès Antoine Léger43, ou dans celui de Pierre Rivière. On demande dans ce but au cocher Jean Forgues :

« – Est-il à votre connaissance que l’inculpé ait maltraité des animaux et notamment un cheval ?

– Je ne l’ai jamais vu, je ne l’ai jamais ouï-dire, et en ce qui touche les chevaux, je puis vous certifier que l’inculpé les aimait beaucoup […], c’est lui qui les soignait pendant que j’étais malade »44.

28La première hypothèse est donc écartée. En second lieu, et c’est beaucoup plus neuf, on interroge son comportement sexuel et principalement la masturbation qui, on le sait, a partie liée avec la folie, à la fois comme cause et comme symptôme45. L’onanisme, synonyme de tricherie, perçu également comme une dangereuse déperdition de soi parfois assimilée à l’inceste, s’inscrit dans le « nouveau régime moderne de culpabilité »46 qui se met alors en place. Il forme une immoralité susceptible de mener au crime comme à la folie. Là aussi, l’examen profite au jeune accusé : « Ses moeurs étaient extrêmement pures », affirme son ancien professeur Joseph Besse. « L’inculpé était de plus extrêmement franc et n’avait jamais recours au mensonge »47. On relève cependant, parmi ses lectures, « une certaine littérature de notre époque […] qui n’avait rien de sérieux ainsi les romans de Paul de Kock », c’est-à-dire des vaudevilles et comédies légères réputées vicieuses.

29L’enquête est plus fructueuse sur le troisième point : l’inclination à la mélancolie et la tentation du suicide sont mentionnées dès les premiers récits. Le Docteur Pierre Ernest Alphonse Brunet, ami de la famille, confirme les penchants suicidaires de l’inculpé qui s’était écrié :

« Dans la position où je me trouve, ennuyé de tout, dégoutté (sic) de la vie, une balle dans la tête serait ce qu’il y aurait de mieux.

À ces paroles je regardai fixement l’inculpé, continue le docteur, et lui demandai : avez-vous votre bon sens, parlez-vous sérieusement ! […]

Je cherchai par tous les moyens possibles à combattre des tendances si déplorables […], je suis même allé jusqu’à dire, quoique un conseil de ce genre puisse paraître étrange, que j’aimerais mieux le voir adonné aux plaisirs de la jeunesse que de le voir dominé par des idées semblables »48.

30La réaction du témoin montre combien la perception du suicide est négative, mais aussi, qu’en 1855, l’absence de sexualité chez un jeune homme de dix-huit ans apparaît comme une anormalité préjudiciable à son équilibre psychique. En interrogeant codétenus et témoins, l’instruction parvient à établir la permanence de cette mélancolie.

31Comme la cruauté et l’onanisme, le spectre du suicide surgit à mi-chemin entre le crime et l’aliénation mentale à laquelle il reste attaché. Ces dérèglements sont les signes d’une folie qui reste mêlée au vice, une folie proche de la « déraison », décrite par Michel Foucault49. Ils interviennent comme les preuves possibles d’une immoralité fondamentale, d’un goût originel pour le mal, en cela capables d’expliquer le crime.

32Malgré cette enquête serrée, l’hypothèse de l’aliénation mentale avancée par l’inculpé et par certains de ses proches n’a jamais été formellement constatée. La mélancolie constitue néanmoins, aux yeux du parquet, un argument suffisant pour provoquer un supplément d’information, « attendu qu’[…] on doit prévoir le système de défense qui sera adopté. Il importe de trouver dans l’instruction des éléments de nature à éclairer la justice sur les questions médico-légales de délire partiel, de monomanie homicide, de liberté morale et de responsabilité »50.

Le « doublon médical » de l’enquête

33En 1855, les magistrats ne peuvent éviter de se confronter à l’hypothèse de l’aliénation mentale lorsqu’elle est soulevée, d’autant que le contexte social de l’affaire donne à la famille les moyens de solliciter un bon avocat qui, selon toute probabilité, saura utiliser habilement l’argument. Le juge d’instruction sollicite successivement deux équipes de médecins, tandis que la famille fait pratiquer de sa propre initiative une consultation médico-légale. Neuf médecins au total participent à ces activités d’expertise. La longueur et la précision de leurs rapports donnent à l’expertise une place remarquable, qui vient véritablement redoubler l’instruction sur la question de la responsabilité.

Expertises

34La première équipe est composée de Messieurs Gintrac père, directeur de l’École préparatoire de médecine de Bordeaux, Degrange et Lafargue, « médecins aux rapports attachés au parquet »51.

35L’ordonnance demande aux « experts » de « faire connaître dans un rapport motivé leur opinion sur le point de savoir si ledit Jules Rousse est atteint ou a pu être atteint d’aliénation mentale, monomanie, mélancolie ou affection quelconque permanente ou passagère, de nature à paralyser sa volonté et lui ôter la conscience de ses actions »52. La mission, qui atteste la diffusion des idées médicales dans la sphère judiciaire, porte directement sur la question juridique de la responsabilité et s’inscrit parfaitement dans la doctrine qui, depuis le Code pénal, fait de la volonté libre et de la souveraine conscience les éléments constitutifs du sujet responsable.

36Les conditions de la mission laissent aux médecins une latitude étonnante :

« Nous les autorisons à communiquer avec l’inculpé chaque fois qu’ils le jugeront utile, à lui adresser telles questions qu’il leur plaira, à user enfin à son égard de tous les moyens auxquels ils croiront devoir recourir pour arriver à former leur conviction.

Les autorisons en outre à venir dans notre cabinet pour y prendre connaissance de la procédure que nous tiendrons à leur disposition »53.

37Une demande d’information vient compléter ce réquisitoire :

« Pour fournir […] aux hommes de l’art et à la justice tous éléments utiles :

Rechercher les cas de folie ou de monomanie qui se seraient produites dans la famille de Jules Rousse, branches paternelle et maternelle. (causes prédisposantes) 54

Quelle était la santé de l’inculpé ? Son tempérament ? ses dispositions maladives ? (hérédité)

A-t-il quelques tendances à l’épilepsie ou affections nerveuses ? Est-il sujet aux épistaxis ? (phénomènes pathologiques à constater) ».55

38Les médecins-experts disposent donc des moyens d’instruction dont ils exploitent largement les possibilités puisqu’ils examinent le dossier dans le cabinet du juge d’instruction durant vingt-six après-midi, de 13 heures à 16 heures56. Ces conditions d’examen, novatrices en 1855, attestent une progressive collusion entre médecine et justice, alors même que le statut des experts n’est pas fermement établi57.

39À cette première expertise s’ajoute la consultation médico-légale effectuée à la demande de la famille de l’inculpé par les docteurs Foville, ancien médecin en chef de Charenton, Ferrus inspecteur des asiles d’aliénés et Blanche qui dirige à Passy une maison d’aliénés, c’est-à-dire par d’éminents spécialistes parisiens58.

40Pour donner le change, le parquet requiert une nouvelle expertise, elle aussi effectuée à haut niveau par des sommités : Alphonse Devergie, professeur à l’hôpital Saint-Louis, Ambroise Tardieu, célèbre professeur de médecine légale à la faculté de Paris, et Louis-Florentin Calmeil, médecin en chef de la maison impériale d’aliénés de Charenton, qui travaillent à Paris, à partir des pièces du dossier.

41De ces expertises, trois rapports nous sont parvenus. Malgré des diagnostics différents, ils concluent tous à l’irresponsabilité pénale de Rousse. Le rapport Degrange et Lafargue, le plus détaillé, « entraîne jusque sur les limites de la pathologie cérébrale et de la psycologie [sic] ». Gintrac a souhaité faire un rapport séparé en raison d’un désaccord de fond. Le rapport de Devergie a lui été lu à l’Académie de médecine puis publié59. Dans tous ces rapports, l’analyse médicale repose sur trois piliers : psychologie, physiologie et hérédité.

Psychologie

42L’état mental au moment de l’examen ne fait pas de doute : intelligence et volonté sont intactes depuis le crime. Comme le font tous les enquêteurs depuis l’ouverture de l’instruction, les médecins se tournent vers l’analyse de l’acte. « Tout acte violent et prompt porte en lui-même le cachet de son origine, […] c’est dans la physionomie de l’acte […] qu’il faut saisir en dernier ressort les caractères de la vérité »60, écrivent Degrange et Lafargue.

43Dans ce but, ils s’appuient très largement sur la psychologie. Et de fait, ils vont en cette matière bien plus loin qu’aucun des intervenants, témoignant d’une longue pratique d’écoute et de « psychologie médicale » forgée au chevet des malades que seule la médecine morale ou la religion pouvait alors fournir. Les propos et le comportement du sujet constituent ainsi les signes qui définissent le caractère et l’acte lui-même. Chez Gintrac, l’irrationalité des sentiments fonde le diagnostic, en une analyse purement inductive. C’est à partir de la haine pour sa belle-mère, dont on « cherche vainement la cause »61, que se pose le diagnostic et que l’on peut trancher entre « passion violente et condamnable » et « aliénation mentale »62.

44L’« antipathie » devient symptôme, puis maladie : une « idée fixe », une « monomanie » qui « depuis deux ans, […] l’absorbait, [qu’]il n’a pas eu la force de repousser. Assiégé sans cesse par elle, il était devenu sombre et rêveur, il offrait l’aspect du mélancolique »63.

45Certaines analyses évoquent davantage Madame de Lafayette qu’Esquirol ou Morel :

« Jules Rousse a le caractère des personnes irritables, habituées à concentrer leurs sentiments, leurs affections, leurs chagrins. Calmes à l’extérieur, et pendant un temps plus ou moins long, elles éclatent par intervalles et comme par la détente d’un ressort péniblement comprimé. De là des violences qui contrastent avec un naturel timide et réservé »64.

46Dans la description du comportement, les médecins opèrent un tri parmi les éléments du dossier, conservant ceux qui s’accordent avec les symptômes classiques d’aliénation : intelligence arriérée, caractère sombre et exalté, tendance à la taciturnité, grande franchise. Le récit est dramatisé, ses brusques réveils vont ainsi « jusqu’à inspirer de la crainte », ses « violents caprices » sont ravalés à des « actes d’une sorte de fureur »65, sans montrer de changement véritable de registre d’analyse.

47À la suite des entretiens personnels, manifestement approfondis, menés avec l’inculpé, Rousse est décrit comme un garçon « solitaire » qui « se trouvait malheureux », « tireur adroit et exercé »66, aimant la chasse.

48Les médecins s’intéressent aux mêmes déviances que les magistrats : masturbation, pureté des mœurs, mélancolie. Tardieu réclame ainsi des informations supplémentaires concernant les « antipathies », les « pertes séminales », ainsi que ses « sentiments coupables pour sa belle-mère ? Ou sa jalousie ? […] La prédominance de certaines idées exclusives », de même que ses « conditions morales depuis le commencement de l’information judiciaire ? »67. Dans cette perspective morale, l’origine de la folie apparaît principalement comme le fruit de l’« exagération des passions »68 et non comme un état radicalement différent.

Hérédité

49Tous ces médecins reconnaissent « l’influence héréditaire, cause si constante de ces lésions [des facultés mentales] »69. En cette matière, l’expertise s’appuie sur l’instruction cherchant « l’origine et les preuves chez les parents éloignés ou parmi les collatéraux »70 :

« Un grand oncle maternel de Jules Rousse est mort dans une maison de santé après avoir présenté des accès d’aliénation mentale, de monomanie-suicide et les symptômes d’une maladie de cœur, une tante du côté paternel à la suite d’une maladie […] s’est précipitée dans un puits et on assure que d’autres membres de la famille sont doués d’une disposition nerveuse ou intellectuelle toute spéciale »71.

50La recherche des antécédents familiaux est classique dans la pratique judiciaire mais elle ne constitue cependant pas un argument juridique recevable étant donnée l’anthropologie spiritualiste dominante chez des juristes, très réticents à l’égard d’un déterminisme biologique assimilé au matérialisme72. Dans les années 1850 cependant, l’évolution répressive du régime change les choses. Le discours judiciaire s’articule d’une part sur une rhétorique qui associe le crime à la perversité, amour librement consenti pour le mal, et d’autre part sur la théorie médicale des instincts. Les prédispositions héréditaires qui, dans le même temps, font irruption dans la sphère médicale avec le célèbre Traité philosophique et physiologique de l’hérédité naturelle dans les états de santé et de maladie du système nerveux, de Prosper Lucas (1847-1850), sont alors favorisées mais elles jouent en faveur de la dangerosité pour accroître la répression et non faire disparaître la responsabilité.

Physiologie

51L’analyse de la constitution physiologique est certainement le domaine le plus technique d’une médecine mentale qui, en 1855, n’est pas encore anatomo-clinique. Les médecins signalent le « tempérament lymphatico-sanguin », le « pouls extrêmement variable car les experts l’ont trouvé tantôt large et plein, tantôt petit et serré », « des battements de cœur habituellement forts et secs qui dénoteraient un commencement d’hypertrophie »73, et révèlent une médecine hybride, encore très largement humorale.

52De même, les troubles physiologiques tels que « les congestions cérébrales », « maux de tête », « bourdonnements d’oreilles », « hémorragies nasales plus ou moins copieuses, assez souvent répétées, et qui ont eu lieu depuis que l’accusé est en prison […], ce froid continuel des mains, avec sueur glaciale et visqueuse »74, sont très précisément répertoriés parce qu’ils « ont dû exercer sur le système nerveux et sur le caractère de ce jeune homme une influence des plus actives et d’autant plus puissante qu’elle était à peu près permanente »75. Ces analyses s’inscrivent dans un ancien régime des rapports entre corps et âme, qui, avant que l’organicisme ne s’impose, repose sur la notion d’organisme, c’est-à-dire sur une conception englobante d’un corps à la fois physique et moral, une globalité également inscrite dans un milieu, et soumise à un comportement. Elle s’oppose à la conception organiciste du corps, corps fragmenté entre les différents organes qui deviennent siège et origine des maladies. C’est pourquoi l’examen médico-légal s’attache tout autant aux symptômes organiques qu’à la physionomie, à l’analyse du visage, de la démarche, des postures, ou des discours.

53Le président des assises résume ainsi l’activité des médecins-experts : « Ils ont recherché dans tous les actes de sa vie, dans son caractère et dans ses habitudes, dans sa constitution physique, les affections morbides dont il était atteint, et enfin dans les influences héréditaires les causes de prédispositions à l’aliénation mentale, à la monomanie homicide ou suicide »76. La mission dépasse largement la stricte enquête sur les faits, lui adjoignant pour éclairer un crime sans motif, des investigations sur la personnalité et d’éventuelles « causes de prédisposition ». Elle témoigne de la mise en place d’une justice subjective qui naît de la collaboration entre médecine et justice.

Diagnostics

54Les trois rapports concluent à une folie au moment de l’acte. Avec la « monomanie homicide »77, Gintrac, recourt à une catégorie très controversée, développée par Esquirol au début des années 1820, déjà dépassée en 185578, qui a participé de la réflexion médicale sur les rapports entre folie et conscience79. Le ressort de l’irresponsabilité pénale réside dans « l’état de délire à l’endroit de sa belle-mère »80, qui abolit sa conscience sur cet unique objet.

55Pour Degrange et Lafargue, il s’agit « d’un désordre mental passager pendant lequel ne jouissant pas de la plénitude de lui-même (compos mentis), il a commis des actes qui ont pu échapper au jugement de la conscience et aux directions du libre-arbitre »81, mais la cause doit en être cherchée, de façon plus moderne, dans une « impulsion instinctive »82.

56Le rapport de Devergie propose un diagnostic différent qui montre que l’on se situe à un moment charnière sur le plan de l’histoire des conceptions médicales : avec la « folie transitoire », il inscrit le crime, non comme le symptôme unique d’une folie partielle — un « acte fou » qui n’appartiendrait pas à son auteur —, mais dans le cadre d’une maladie mentale investissant le sujet dans son ensemble. La folie transitoire a « ses prodromes, ses symptômes éloignés et prochains que le monde ne saisit pas […], et qui tôt ou tard se traduisent par l’acte délirant, l’acte reconnu folie par tous, souvent nuisible et ayant quelquefois le cachet criminel »83. L’aliénation mentale, qui se distingue du délire, s’inscrit désormais dans une étiologie dont on cherche à tracer les étapes et qui trouve son siège dans des lésions organiques. Pour Devergie, s’il n’y a pas de symptômes antérieurs, ce n’est pas parce qu’ils n’existent pas, mais parce qu’ils n’ont pas été remarqués dans la relative indifférence qui a entouré la vie de Jules Rousse. Devergie préconise ainsi de « prêter attention à ces excentricités de caractère et de conduite […] qui ne sont qu’une dépendance d’un commencement de dérangement d’esprit »84.

L’expertise contestée

57L’exceptionnel développement de l’expertise dans cette affaire ne donne pas pour autant de délégation de pouvoir aux médecins. Tout au contraire, autour de l’affaire Jules Rousse s’organise une bataille bien rodée depuis la querelle de la monomanie homicide des années 1820. Les magistrats, peu sensibles à l’aliénation possible de Rousse, et de façon générale hostiles à la doctrine des monomanies, mobilisent une arme puissante : la rhétorique des passions et de la perversité dont on a, en 1855, une version parfaitement maîtrisée. La maladie mentale se définit par opposition aux passions, à l’hérédité, aux bizarreries qui peuvent être considérées à la rigueur comme des facteurs prédisposants, mais non comme des symptômes morbides. Pour cette raison, l’acte d’accusation refuse l’hypothèse de l’aliénation mentale, suivant un double argumentaire :

« Qu’il n’apparaît pas qu’il eût donné avant l’action aucun signe de démence, que la conduite qu’il a tenue après l’action, son attitude, son langage devant les magistrats, la suite et l’à-propos de ses réponses, semblent indiquer qu’il jouit de toute son intelligence et qu’il a la conscience de ses actes ; — Que l’homicide auquel il s’est porté s’explique par la haine »85.

« Lorsque l’homicide trouve naturellement sa cause dans l’explosion d’une passion violente dont on constate l’origine et les progrès ; l’attribuer sur des données vagues et équivoques à une démence instantanée, qui ne se signale guère que par l’acte même auquel elle sert d’explication, ce serait assurer d’avance l’impunité des plus grands crimes ; qu’au moins la question demeure trop problématique pour qu’il appartienne à la cour de la résoudre »86.

58Même si l’existence d’une « question problématique » est admise, les passions fournissent une explication suffisante pour repousser le non-lieu. Le crime, doté d’un auteur sain d’esprit et d’un mobile, peut être renvoyé devant le jury. Jules Rousse est inculpé d’homicide volontaire avec cette circonstance que le meurtre a été commis avec préméditation, « bien qu’il ne se soit écoulé que bien peu d’instans (sic) entre le dessein et l’action »87.

L’acquittement

59L’intime conviction des jurés tranche en faveur des médecins puisque Jules Rousse est acquitté, mais la logique du procès d’Assises, qui réitère oralement l’instruction devant le jury, reste un point aveugle des archives. Sur cette décision dont les ressorts nous restent obscurs, les conclusions des acteurs sont diverses. Le procureur général lui donne trois causes : « l’intérêt d’une famille puissante », « l’opinion si nettement exprimée par la chambre d’accusation de Bordeaux que la question de démence était problématique », les « déclarations des hommes de l’art » en raison de leur « nombre et […] autorité »88. Le président y ajoute la présence d’un médecin parmi les membres du jury.

60Quelques signes permettent cependant d’émettre d’autres hypothèses. Le procès a lieu à Pau et non à Bordeaux. La procédure rare du dépaysement met en évidence l’élément fondamental de ce procès que constitue le poids social de la famille Rousse dont les moyens d’influence sont puissants. Victor Lefranc, beau-frère de l’accusé, avocat et ancien député des Landes, intervient ainsi personnellement en enquêtant auprès de la maison du docteur Blanche pour retrouver la trace de l’oncle mort fou.

61Dans ce contexte, le débat qui s’organise autour de l’aliénation de l’inculpé soulève des protestations et, selon le parquet, « donne lieu, parmi nos populations toujours disposées à croire à l’action d’une famille influente, aux suppositions les plus injurieuses »89. La situation est résumée très directement dans le rapport du président :

« […] d’un côté le haut commerce et le clergé témoignaient hautement de leur sympathie pour la cause de Jules Rousse et soutenaient qu’il avait été atteint d’un accès de monomanie, d’un autre côté le peuple ne croyait pas à la sincérité des experts et pensait que leurs rapports avaient été dictés par le désir d’arracher un coupable à la vindicte publique »90.

62C’est pourquoi la Cour de cassation répond favorablement à la demande du procureur général91 et déplace le lieu du procès.

63L’audience se déroule à Pau devant une « foule nombreuse », composée, selon le président des Assises, « de tout ce que la ville compte de personnes instruites et éclairées »92, attirées surtout par « les célèbres docteurs »93. La présence de Devergie, Tardieu, Calmeil, Degrange, Lafargue et Gintrac fait événement à Pau.

64Ce sont ces experts qui s’expriment en premier. L’interrogatoire de l’accusé qui suit donne lieu à « des explications embarrassées et souvent incompréhensibles »94. Les dépositions des témoins montrent la mobilisation qui s’exerce autour du procès de ce fils de famille. Bien que le président affirme « qu’aucune démarche n’avait été faite en faveur de cet accusé »95, deux témoins, l’abbé Bigagnon, curé à Bordeaux, et Parentau, aumônier des prisons de Bordeaux, prennent ouvertement parti en faveur de l’aliénation de l’accusé, déposant à l’audience des faits nouveaux comme des crises de somnambulisme de la mère de Rousse ou, avec force émotion, son intention de se suicider en prison.

65L’avocat général Lespinasse « terminait en signalant le danger qu’il y aurait pour la société à proclamer sous le nom de monomanie l’irresponsabilité des passions haineuses »96. Pourtant les jurés ont préféré voir dans ce crime le premier symptôme de l’hypothétique maladie mentale d’un jeune homme mélancolique, entretenant des relations difficiles avec sa belle-mère.

66Le président de la Cour de Pau, embarrassé par cet échec, et probablement par le retentissement local de cet acquittement, renvoie la faute à l’envoyeur :

« À mon avis, écrit-il, il eut mieux valu que la chambre des mises en accusation de Bordeaux eut tout simplement déclaré qu’il n’y avait pas lieu à accusation. […] la société n’aurait pas eu à déplorer la nécessité que l’arrêt de mise en accusation a faite à la Science de développer publiquement la théorie de la monomanie, ce qui n’a jamais lieu sans danger »97.

67Le non-lieu à suivre apparaît donc comme une solution socialement avantageuse lorsque les doctrines médicales dérangent l’ordre judiciaire.

68L’étude de l’affaire Jules Rousse permet de préciser les modalités de la mise en place d’une enquête psychologique poussée qui, progressivement, trace un portrait, raconte un crime et le juge. L’enquête s’effectue à partir du crime, point focal de toute une série de récits qui servent à qualifier les faits, mais aussi à partir d’une série de points de cristallisation que sont les passions, le caractère, la moralité, la physiologie, l’hérédité, le suicide, la masturbation et la cruauté de l’assassin. Cette enquête est largement l’apanage des médecins qui apparaissent, indépendamment de leurs compétences techniques, comme les plus qualifiés pour solliciter un discours sur soi. Elle contribue à l’élaboration d’une conception complexe et nuancée d’un sujet moderne imparfaitement maître de sa volonté.

69L’acquittement de Jules Rousse résulte d’une configuration complexe : c’est un premier crime qui appartient à la catégorie délicate des crimes sans motif. Il marque une rupture dans une vie plutôt terne où il fait figure d’accident irraisonné, d’acte échappant à la volonté de son auteur. Le milieu social de l’inculpé pèse en faveur de l’irresponsabilité parce que l’appartenance aux élites favorise l’identification des jurés, et donc leur indulgence, faisant des notables des criminels improbables. De même, son âge, son caractère, tout contribue à écarter le spectre de la dangerosité. Les aveux de l’inculpé, quelques témoignages, une série de petites étrangetés qui enlèvent sa rationalité à ce crime, et surtout neuf expertises médicales qui toutes concordent, viennent favoriser l’hypothèse de « l’acte fou », c’est-à-dire d’un acte qui, par lui-même, dit l’abolition momentanée du sujet.

70Malgré les efforts du parquet qui persiste à voir en Jules Rousse un criminel pervers, c’est finalement la monomanie homicide qui impose son nom à ce crime, marquant la victoire du mouvement de médicalisation.

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Notes

1. Sylvie Lapalus, La mort du vieux. Une histoire du parricide au xixe siècle, Paris, Tallandier, 2004, p. 14.
2. Archives Nationales, Comptes-rendus des présidents d’Assises, BB 20 181 1 (la référence figure plus bas sous la simple mention Arch. nat.), rapport du président.
3. Article 64 du Code pénal de 1810. Il est difficile de comptabiliser les acquittements pour démence. Les estimations aboutissent à un chiffre inférieur à 0,5 % des affaires jugées aux Assises. Laurence Guignard, Juger la folie. La justice pénale et la folie des criminels à l’âge de l’aliénisme (1791-1865), Thèse de doctorat d’histoire, sous la dir. d’Alain Corbin, Université Paris-I, 2006.
4. Marc Renneville, Crime et folie. Deux siècles d’enquêtes médicales et judiciaires, Paris, Fayard, 2003. Laurent Mucchielli [dir.], Histoire de la criminologie française, Paris, L’Harmattan, 1994.
5. Clifford Geertz, Savoir local, savoir global. Les lieux du savoir, Paris, Presses universitaires de France, 1986, p. 237.
6. Idem.
7. Le compte rendu du président de la Cour d’Assises de Pau (Arch. nat., BB 20 181 1) ; Alphonse Devergie, Où finit la raison ? Où commence la folie ? Au point de vue de la criminalité de l’action dans la folie transitoire homicide ?, Lecture faite dans la séance publique annuelle de l’Académie de médecine du 14 décembre 1859, Paris, Baillière et fils, 1859, 18 p. ; Louis Figuier, L’année scientifique et industrielle, Paris, Hachette, 1860.
8. Michel Foucault, Moi, Pierre Rivière, ayant égorgé ma mère, ma sœur et mon frère… Un cas de parricide au xixe siècle, Paris, Gallimard, 1973 ; Daniel Fabre, « La folie de Pierre Rivière », Le Débat, 66, sept.-oct. 1991, p. 92-107.
9. Philippe Artières, Domique Kalifa, Vidal, le tueur de femme : une biographie sociale, Paris, Perrin, 2001.
10. Philippe Artières, « Le criminel et ses écritures » dans Joseph Vacher, Écrits d’un tueur de bergers, Lyon, 2006, p. 13-30.
11. Laurence Guignard, « Aliénation mentale, irresponsabilité pénale et dangerosité sociale face à la justice du xixe siècle. Étude d’un cas de fureur », Crime, Histoire & Sociétés, 2006, vol. 10, n° 2, p. 83-100.
12. Arch. nat., BB 20 181 1, Rapport du procureur général.
13. Idem
14. Idem.
15. Arch. dép. Pyrénées Atlantiques, 2 U 969, dossier de procédure (la référence figure plus bas sous la simple mention DP), Interrogatoire du 15 novembre.
16. Fernando Vidal, Les sciences de l’âme xvie-xviiie siècles, Paris, Champion, 2006 ; Jacqueline Carroy, Annick Ohayon, Régine Plas, Histoire de la psychologie en France xixe-xxe siècles, Paris, La Découverte, 2006.
17. Arch. nat., Rapport du président.
18. Arch. nat., Rapport du procureur général.
19. DP, Interrogatoire du 23 avril 1855.
20. Idem.
21. Idem.
22. DP, Parquet tribunal civil de Bordeaux, 3 décembre 1854.0
23. DP, Rapport des docteurs Lafargue et Degrange.
24. Idem.
25. DP, Interrogatoire du 23 avril 1855.
26. Idem.
27. DP, Rapport des docteurs Lafargue et Degrange.
28. Idem.
29. DP, Déposition de Marie Maille, lisseuse.
30. DP, Déposition de la couturière.
31. DP, Interrogatoire du 23 avril 1855.
32. Idem.
33. DP, Interrogatoire du 23 avril 1855.
34. Idem.
35. La phrase est rayée.
36. DP, Réquisitoire du Parquet, 3 décembre 1854.
37. DP, Déposition de Lucien Faure, négociant.
38. DP, Déposition d’Eugène Jean Salesse, négociant.
39. DP, Déposition de Joseph Besse, professeur qui a donné des leçons pendant neuf ans à l’inculpé.
40. DP, Déposition de Marie Maille, lisseuse, 31 ans.
41. DP, Déposition de la couturière.
42. DP, Déposition de Jean Forgues, cocher.
43. Assassin, condamné en 1824.
44. DP, Déposition de Jean Forgues.
45. Thomas Laqueur, Le sexe en solitaire, contribution à l’histoire culturelle de la sexualité, Paris, Gallimard, 2005, p. 221.
46. Alain Corbin, préface à Être et se connaître au xixe siècle, Littérature et sciences humaines, textes recueillis par John E. Jackson, Juan Rigoli, et Daniel Sangsue, Genève, Métropolis, 2006.
47. DP, Déposition de Joseph Besse.
48. DP, Déposition du Docteur Brunet, médecin de la famille Rousse.
49. Crime et déraison sont indissociables, inscrits, l’un comme l’autre, dans la sphère du péché. Michel Foucault, Histoire de la folie à l’âge classique, Paris, Gallimard, 1972.
50. DP, Parquet tribunal civil de Bordeaux, 3 décembre 1854.
51. Idem. Cette dénomination est exceptionnelle en l’absence de liste de médecins experts avant 1892.
52. DP, Ordonnance du juge d’instruction, 23 décembre 1854.
53. DP, 23 décembre 1854, Eugène Sarlat, juge d’instruction près le tribunal de première instance de Bordeaux.
54. Les phrases en italique figurent dans la marge de l’archive.
55. DP, Parquet tribunal civil de Bordeaux, 3 décembre 1854.
56. DP, Relevé des visites de médecins.
57. Si les médecins sont ici qualifiés d’experts, il faut attendre les circulaires du ministère de la Justice des 6 février et 17 décembre 1861 pour voir leur particularité reconnue. Cf. Frédéric Chauvaud, Les Experts du crime. La médecine légale en France au xixe siècle. Paris, Aubier, 2000.
58. Ceux-ci n’auront accès ni au dossier, ni à l’inculpé.
59. Alphonse Devergie, op. cit.
60. DP, Rapport de Lafargue et Degrange.
61. DP, Rapport de Gintrac.
62. DP, Rapport de Lafargue et Degrange.
63. Idem.
64. DP, Rapport de Gintrac.
65. DP, Rapport de Lafargue et Degrange.
66. Idem.
67. DP, Lettre du docteur Tardieu, 19 mai.
68. Juan Rigoli, Lire le délire. Aliénisme, rhétorique et littérature en France au xixe siècle, Paris, Fayard, 2001, p. 12.
69. DP, Rapport de Degrange et Lafargue.
70. DP, Rapport de Gintrac.
71. Idem.
72. Voir Laurence Guignard, thèse citée.
73. Idem.
74. Idem.
75. Idem.
76. Arch. Nat., Rapport du président.
77. DP, Rapport de Gintrac.
78. Jean-Pierre Falret, De la non-existence de la monomanie, Paris, 1854.
79. Sur le caractère novateur de ces nouvelles entités nosologiques, je renvoie à Gladys Swain, Le Sujet de la folie : naissance de la psychiatrie, Toulouse, Privat, 1977, et, du même auteur, Dialogue avec l’insensé : essais d’histoire de la psychiatrie, Paris, Gallimard, 1994.
80. DP, Rapport de Gintrac.
81. DP, Rapport de Lafargue et Degrange.
82. Idem.
83. Alphonse Devergie, op. cit., p. 17.
84. Idem.
85. DP, Acte d’accusation, 14 juillet 1855.
86. Idem.
87. Idem.
88. Idem.
89. DP, 12 juin, Parquet de Gironde au procureur impérial de Paris
90. Arch. nat., Rapport du président.
91. Arrêt de la Cour de cassation, le 26 août.
92. Arch. nat., Rapport du président.
93. Idem.
94. Idem.
95. Idem.
96. Arch. nat., Rapport du procureur général.
97. Idem.
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Pour citer cet article

Référence papier

Laurence Guignard, « Folie ou passion : l’acquittement d’un monomane (Jules Rousse, 1855) »Revue d'histoire du XIXe siècle, 36 | 2008, 37-55.

Référence électronique

Laurence Guignard, « Folie ou passion : l’acquittement d’un monomane (Jules Rousse, 1855) »Revue d'histoire du XIXe siècle [En ligne], 36 | 2008, mis en ligne le 03 juillet 2010, consulté le 28 mars 2024. URL : http://journals.openedition.org/rh19/2602 ; DOI : https://doi.org/10.4000/rh19.2602

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