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Comptes rendus

Frédéric Chauvaud [dir.], Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice (VIIIe-XXe siècle), Paris, Éditions Créaphis, 1999, 240 p.

Anthony Poncier

Texte intégral

1Cet ouvrage est le produit de séminaires pluridisciplinaires organisés à l'abbaye de Royaumont. Historiens, sociologues et juristes se sont penchés sur un " spectre qui hante la justice " de façon latente : la désacralisation de la justice. La chute de la " maison des juges " est analysée ici sur le long terme. Cette recherche dépasse la traditionnelle vision descriptive des institutions des historiens du droit, même si cette tendance connaît des exceptions notables 1 et rétablit dans leur historicité les principaux rapports entre la genèse de l'État moderne et une institution qui tente de rester en retrait afin de préserver sa sacralité. C'est donc à travers le prisme foucaldien que Frédéric Chauvaud, coordinateur de cette recherche, nous invite à relire les enjeux de pouvoir que cristallise l'institution judiciaire et à découvrir comment les dépendances réciproques entre la société judiciaire et ses justiciables sont devenus " plus élastiques ".
Deux volets abordent les " chemins " puis les " configurations " de cette désacralisation. Le premier s'attache à retracer les principales phases de la désacralisation judiciaire et à mettre en perspective les moments charnières de ce processus. En s'appuyant sur les travaux novateurs de Robert Jacob, Xavier Rousseau cerne notamment le lent processus de sacralisation que connaît l'Europe entre le VIIIe siècle et le XVIIIe siècle, avec l'entrée du divin dans le rituel judiciaire. Il s'interroge sur la formation de la matrice judiciaire qui devient un " lieu central de l'intersection du spirituel et du temporel ". Cette double délégation se délitant à partir de 1650 pour s'orienter vers une lente sécularisation de la justice.
Robert Muchembled souligne pour la France un changement perceptible dès le règne de Louis XIV, où la justice est soumise désormais à un double processus de désacralisation. Une résistance rurale vise à apprivoiser " le monstre froid " judiciaire, à le subvertir et à l'adapter à leur univers local tandis que dans le même temps, on voit l'émergence de " pratiques molles " au sein des tribunaux. La perte d'efficacité des rituels d'obéissance, indicatrice d'une lente désacralisation de la justice, annonce aussi celle de l'État qui l'avait instituée.
La période révolutionnaire analysée par Xavier Rousseau constitue un moment clef de ce processus. Premier principe en rupture avec l'Ancien Régime, la justice est contrôlée dans un espace balisé par les représentants de la Nation. La loi devenant " la religion de l'État ", deux pouvoirs s'affrontent : d'une part le pouvoir législatif visant à faire du juge un simple exécutant sans marge de manœuvre, de l'autre le pouvoir judiciaire qui promeut le décalage entre textes et réalités, laissant une place au juge comme interprète de la loi. Ce dernier l'emporte sur le pouvoir législatif, politiquement débordé. L'aboutissement de ce processus est la création du Tribunal de cassation, haut lieu d'interprétation de la loi et créateur de jurisprudence.
Dans le même temps, la justice oscille entre deux conceptions : celle du Droit et celle de l'Équité. D'un côté Thémis, intransigeante, qui sert la défense de l'État, et de l'autre Diké, figure familière, défenseuse des valeurs humaines, réclamée à travers les cahiers de doléances et annonciatrice des principes révolutionnaires. Le Consulat et l'Empire ne s'embarrassent pas des sentiments humanistes des révolutionnaires, Bonaparte place la magistrature sous le contrôle de l'État par l'intermédiaire du ministère public et fait triompher la figure de Thémis. Au lendemain des réformes napoléoniennes la justice est " recléricalisée " au service d'un État bureaucratique.
Frédéric Chauvaud met en exergue les deux débats qui rythment la vie judiciaire et politique tout au long du XIXe siècle jusqu'aux années 1930 : la récurrente question de l'inamovibilité des magistrats et intrinsèquement le problème de l'indépendance judiciaire mais aussi le débat sur la justice de proximité. Cette dernière sous-tend un autre débat, celui du profane et du sacré : la distance entre le justiciable et l'ordre judiciaire nécessaire à la sacralité de l'institution. C'est l'extension d'une justice verticale qui l'emporte au détriment d'une justice horizontale, avec à son sommet les cours d'appel, véritables " temples de la Justice qui prennent place dans le décor urbain et entendent exprimer toute la majesté de l'organisation judiciaire ".
Divers symboles comme le rite des audiences solennelles de rentrée tentent de renforcer cette image de sacralité. Mais les multiples épurations durant le siècle des révolutions fondent la " légende noire " d'une magistrature inféodée au pouvoir dont le point culminant est la Troisième République et plus spécifiquement l'année 1879 qui voit la magistrature attaquée de toute part pour lui faire expier ses fautes passées. La Justice perd définitivement son caractère " divin " et n'est plus qu'une " des attributions de l'autorité humaine ". Le rire et la caricature finissent d'achever un corps judiciaire désacralisé, la " guerre des imaginations dynamiques s'achève ", la Justice n'a plus qu'à sangloter sur son prestige passé et composer avec une réalité amère.
Après avoir mis en perspective les lignes de force de la désacralisation judiciaire, le deuxième volet s'attache à mettre en relief quelques " configurations " de cette désacralisation durant le grand XIXe siècle ou comment des " systèmes de représentation sont arrimés à des pratiques ".
En explorant le répertoire théâtral, Odile Krakovitch fait apparaître combien la Justice et les procès y sont omniprésents. La période allant de l'Empire à la Restauration permet une certaine mise en scène de la société judiciaire, les censeurs se concentrant plutôt sur la défense de la figure du monarque, représentation du juge suprême. Mais, au lendemain des Trois Glorieuses dans la mouvance du personnage emblématique anarchisant Robert Macaire, les censeurs devinent derrière la satire une remise en question de la justice et du monde pénitentiaire. Ils durcissent le ton et tentent de juguler l'engouement du public pour le monde criminel. Le pouvoir analyse la trop grande liberté de ton du théâtre comme en partie responsable des événements de 1848 et sous l'égide de Louis-Napoléon Bonaparte, l'Assemblée vote, en juillet 1850, avec une large majorité, pour un retour à la censure. Mais sous le Second Empire la désacralisation de la justice est achevée. On ne doit plus respecter la justice pour ses attributs divins mais parce qu'elle représente le support de l'ordre établi, fondé sur un droit démocratique. À partir de ce moment, la censure peut œuvrer. Les mélodrames disparaissent alors au profit de comédies burlesques où la " dérision confine à l'absurde " dans leur critique d'une justice désacralisée.
Serge Maury, à travers l'exemple du Dauphiné, démontre l'importance de la sacralisation de la justice à l'échelle locale. Deux profils de magistrat se dessinent alors. Un premier incarné par le " magistrat-notable " qui au-delà de la société judiciaire s'est créé un réseau relationnel au niveau du terroir et dont le prestige local est préféré à la reconnaissance de ses pairs. Le second est le " magistrat-fonctionnaire ", grand commis de l'État voyageant selon les nécessités du service judiciaire dont la nomination à la cour d'appel de Grenoble n'est qu'une étape dans la carrière ou bien la consécration d'une vie vouée à la magistrature. Mais avec l'avènement du Second Empire, la sacralité des attaches locales se voit remise en question au profit d'une mobilité géographique synonyme d'indépendance, et condition sine qua non pour la réussite d'une carrière judiciaire.
Jean-Claude Farcy, à travers les discours d'audiences de rentrée et les discours d'installation, montre que, même au milieu de la tourmente des années 1880-1883, la magistrature continue à célébrer son propre culte et à rechercher une sacralité dans sa charge. Face à une réalité difficilement supportable, les magistrats émaillent leurs discours de références nostalgiques d'un passé glorieux où les cours d'appel pouvaient encore se comparer aux Parlements. Mais, fonctionnaires du pouvoir, les magistrats justifient aussi, non sans mal, leur nouvelle nomination au lendemain des épurations républicaines, sur le plan politique mais aussi social. C'est donc débarrassée de ses oripeaux sacrés que la Justice va pouvoir trouver à travers ses membres une nouvelle grandeur.
Jean-Jacques Yvorel dans la même veine s'attache à montrer la perte de prestige de l'institution du Sceau à partir du XVIIIe siècle, pour finir dans " une routine bureaucratique " sous la Révolution. Si l'Empire redore quelque peu le blason du Sceau, il faut attendre en fait la Restauration pour que la commission du Sceau retrouve partiellement son faste d'antan, qui petit à petit se banalise et intègre l'administration de la Justice. La Monarchie de Juillet et la République accélèrent ce mouvement de banalisation.
Le contrat annoncé en introduction est pleinement rempli. Les auteurs ont renouvelé la pensée de travaux plus " classiques " et ouvert de nouvelles voies pour de futurs travaux concernant la justice. Ils ont su éclairer le phénomène de sacralité qui accompagne la machine judiciaire de son apogée à sa chute, liant étroitement sur une longue durée le temps historique mais aussi le temps judiciaire qui possède sa propre temporalité. On regrettera peut-être une omniprésence du discours judiciaire au détriment de celui des justiciables que l'on distingue surtout en filigrane dans ce travail. Les vingtiémistes se sentiront peut-être floués, le vingtième siècle étant abordé uniquement sur ses premières années et encore de façon assez succincte. Il reste à souhaiter que l'expérience se reproduise.

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Notes

1 Jean-Pierre ROYER, Histoire de la justice, Paris, Presses universitaires de France, 1995, 788 p.Haut de page

Pour citer cet article

Référence électronique

Anthony Poncier, « Frédéric Chauvaud [dir.], Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice (VIIIe-XXe siècle), Paris, Éditions Créaphis, 1999, 240 p. », Revue d'histoire du XIXe siècle [En ligne], 20/21 | 2000, mis en ligne le 04 septembre 2008, consulté le 25 avril 2017. URL : http://rh19.revues.org/225

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Auteur

Anthony Poncier

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